Code SH 84623290 - Lignes de refendage produits plats

Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats (sauf à commande numérique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lampe de bureau avec ligne de refendage à longueur de 50 cm pour découpe de feuille de plastique
- Scie circulaire pour bois avec ligne de découpe à longueur de 120 cm
- Presse à découpe avec ligne de refendage à longueur de 2 mètres pour métal
- Machine à cisailler avec ligne de découpe à longueur de 1,5 mètre pour tôle d'acier
- Gabarit de découpe avec ligne de refendage à longueur de 60 cm pour cuir

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats 846232 Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur 84623210 à commande numérique 84623290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8462
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846232
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84623290
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84623290
2021: 84623910
➜
2022: 84623290