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Code SH 84624200 - Machines à commande numérique
Machines à commande numérique (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Presse à estamper les métaux de 5 tonnes (1200 x 800 mm, 500 kg)
- Marteau-pilon à commande numérique pour travail des carbures métalliques (1500 x 1000 mm, 200 kg)
- Machine à cintrer les métaux en feuille avec commande numérique (800 x 400 mm, 100 kg)
- Presse à gruger les métaux pour produits plats avec commande numérique (1000 x 600 mm, 300 kg)
- Machine combinée à poinçonner et cisailler les métaux feuille avec commande numérique (1200 x 800 mm, 400 kg)
- Ligne de refendage à commande numérique pour les métaux (2000 x 1000 mm, 500 kg)
- Machine à planer les métaux avec commande numérique (1500 x 800 mm, 250 kg)
- Marteau-pilon à commande numérique pour travail des carbures métalliques (1500 x 1000 mm, 200 kg)
- Machine à cintrer les métaux en feuille avec commande numérique (800 x 400 mm, 100 kg)
- Presse à gruger les métaux pour produits plats avec commande numérique (1000 x 600 mm, 300 kg)
- Machine combinée à poinçonner et cisailler les métaux feuille avec commande numérique (1200 x 800 mm, 400 kg)
- Ligne de refendage à commande numérique pour les métaux (2000 x 1000 mm, 500 kg)
- Machine à planer les métaux avec commande numérique (1500 x 800 mm, 250 kg)
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8462
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
84624200
à commande numérique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8462
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846242
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84624200
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84624200
2021:
84624110
➜
2022:
84624200
2021:
84629920
➜
2022:
84624200