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Code SH 84624900 - Machines à poinçonner métaux
Machines à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à poinçonner pour tôle d'acier inoxydable (poids : 2 tonnes, hauteur : 3 mètres)
- Presse combinée à poinçonner et à cisailler pour tôle d'aluminium (largeur : 1,5 mètres, longueur : 3 mètres)
- Machine à gruger pour feuille de cuivre (diamètre : 1 mètre, vitesse : 500 tours par minute)
- Machine à grignoter pour pièces détachées de véhicules (hauteur : 2 mètres, largeur : 1,2 mètres)
- Machine combinée à poinçonner et à cisailler pour tôle noire (poids : 3,5 tonnes, hauteur : 4 mètres)
- Presse combinée à poinçonner et à cisailler pour tôle d'aluminium (largeur : 1,5 mètres, longueur : 3 mètres)
- Machine à gruger pour feuille de cuivre (diamètre : 1 mètre, vitesse : 500 tours par minute)
- Machine à grignoter pour pièces détachées de véhicules (hauteur : 2 mètres, largeur : 1,2 mètres)
- Machine combinée à poinçonner et à cisailler pour tôle noire (poids : 3,5 tonnes, hauteur : 4 mètres)
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8462
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
84624900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8462
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846249
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84624900
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84624900
2021:
84624910
➜
2022:
84624900
2021:
84629980
➜
2022:
84624900