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Code SH 84642011 - Machines pour verres doptique
Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Meuleuse à lentilles de microscope (120 mm de diamètre, poids 5 kg)
- Polisseuse automatique pour les verres de lunettes (215 x 130 x 70 mm, 8 kg)
- Machine à meuler les miroirs concaves (235 mm de diamètre, 12 kg)
- Tour à polir les verres de télescopes (400 mm de longueur, 250 mm de largeur, 10 kg)
- Meuleuse à ébauche pour les verres de loupe (100 mm de diamètre, 3 kg)
- Machine à polir les lentilles de projecteur (150 mm de diamètre, 5 kg)
- Polisseuse automatique pour les verres de lunettes (215 x 130 x 70 mm, 8 kg)
- Machine à meuler les miroirs concaves (235 mm de diamètre, 12 kg)
- Tour à polir les verres de télescopes (400 mm de longueur, 250 mm de largeur, 10 kg)
- Meuleuse à ébauche pour les verres de loupe (100 mm de diamètre, 3 kg)
- Machine à polir les lentilles de projecteur (150 mm de diamètre, 5 kg)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8464
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846420
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84642011
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06