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Code SH 84642080 - Machines meuler/p Oliveira pierre(mat. minéraux)
Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à meuler et à polir pour le travail de granite (120 kg, 1200 mm x 800 mm x 1500 mm)
- Mécanisme de polissage pour pieds de colonne en marbre (80 kg, 600 mm x 400 mm x 900 mm)
- Appareil de meulage pour les dalles de béton (300 kg, 1500 mm x 1000 mm x 2000 mm)
- Outil de polissage pour les plaques d'amiante-ciment (50 kg, 300 mm x 200 mm x 500 mm)
- Machine automatique pour le travail de pierres ornementales (200 kg, 800 mm x 600 mm x 1200 mm)
- Mécanisme de meulage pour les matériaux de construction (100 kg, 400 mm x 300 mm x 800 mm)
- Mécanisme de polissage pour pieds de colonne en marbre (80 kg, 600 mm x 400 mm x 900 mm)
- Appareil de meulage pour les dalles de béton (300 kg, 1500 mm x 1000 mm x 2000 mm)
- Outil de polissage pour les plaques d'amiante-ciment (50 kg, 300 mm x 200 mm x 500 mm)
- Machine automatique pour le travail de pierres ornementales (200 kg, 800 mm x 600 mm x 1200 mm)
- Mécanisme de meulage pour les matériaux de construction (100 kg, 400 mm x 300 mm x 800 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8464
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846420
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84642080
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84642080
Changements en faveur de 84642080
1997:
84642080
➜
1998:
84642020
1997:
84642080
➜
1998:
84642095
Changements en faveur de 84642080
1994:
84642090
➜
1995:
84642080
2009:
84642020
➜
2010:
84642080
2009:
84642095
➜
2010:
84642080