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Code SH 84671900 - Outils pneumatiques manuels
Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Marteau-piqueur pneumatique (2 kg, 35 cm de long) pour briser les matériaux de construction
- Pistolet masticateur pneumatique (1,5 kg, 25 cm de long) pour appliquer des mastics et des joints
- Râteau pneumatique (1 kg, 40 cm de large) pour lisser et aplanir les surfaces
- Clé à châssis pneumatique (1,2 kg, 30 cm de long) pour démonter les pièces de véhicules
- Perceuse pneumatique (2,5 kg, 50 cm de long) pour percer des trous dans les métaux et les plastiques
- Chasse-goupille pneumatique (0,8 kg, 20 cm de long) pour extraire les goupilles et les clous
- Pistolet masticateur pneumatique (1,5 kg, 25 cm de long) pour appliquer des mastics et des joints
- Râteau pneumatique (1 kg, 40 cm de large) pour lisser et aplanir les surfaces
- Clé à châssis pneumatique (1,2 kg, 30 cm de long) pour démonter les pièces de véhicules
- Perceuse pneumatique (2,5 kg, 50 cm de long) pour percer des trous dans les métaux et les plastiques
- Chasse-goupille pneumatique (0,8 kg, 20 cm de long) pour extraire les goupilles et les clous
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8467
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846719
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84671900
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-01-20
Libya (LY)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2012-01-19
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0036/12
2013-05-03
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2016-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2016-02-09
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0264/12
2017-02-19
Zimbabwe (ZW)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0284/17
2017-11-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2021-06-25
Belarus (BY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0765/06
2024-06-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84671900
1994:
84671910
➜
1995:
84671900
1994:
84671990
➜
1995:
84671900