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Code SH 84717030 - Disques optiques magnéto-optiques
Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lecteur de DVD blanc pour ordinateur portable (340 grammes, 13,1 cm x 13,1 cm x 2,5 cm)
- Disque dur optique 8x pour console de jeu vidéo (520 grammes, 15 cm x 13 cm x 3 cm)
- Lecteur de CD-ROM pour bibliothèque (800 grammes, 20 cm x 16 cm x 5 cm)
- Disque dur optique blue-ray pour serveur informatique (1,2 kg, 25 cm x 20 cm x 6 cm)
- Lecteur de Blu-ray ultraportable pour Mac (230 grammes, 12 cm x 12 cm x 2 cm)
- Disque dur optique 8x pour console de jeu vidéo (520 grammes, 15 cm x 13 cm x 3 cm)
- Lecteur de CD-ROM pour bibliothèque (800 grammes, 20 cm x 16 cm x 5 cm)
- Disque dur optique blue-ray pour serveur informatique (1,2 kg, 25 cm x 20 cm x 6 cm)
- Lecteur de Blu-ray ultraportable pour Mac (230 grammes, 12 cm x 12 cm x 2 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LV
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HU
PT
SK
SL-
8471
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
847170
Unités de mémoire
Autres
Unités de mémoire à disques
84717030
Optiques, y compris les magnéto-optiques
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8471
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847170
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84717030
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2021-04-28
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84717030
2005:
84717010
➜
2006:
84717030
2005:
84717051
➜
2006:
84717030