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Code SH 84721000 - Duplicateurs hectographiques
Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Duplicateur hectographique manuel (25 cm x 15 cm x 10 cm) pour reproduction de documents en petit nombre
- Duplicateur à stencils électrique (35 cm x 20 cm x 15 cm, 5 kg) pour usage intensif en entreprise
- Duplicateur hectographique automatique (50 cm x 30 cm x 20 cm, connection USB) pour usage professionnel
- Duplicateur à stencils manuel (20 cm x 15 cm x 5 cm) pour usage personnel
- Duplicateur hectographique semi-automatique (40 cm x 25 cm x 15 cm) pour usage en milieux scolaire
- Duplicateur à stencils électrique (35 cm x 20 cm x 15 cm, 5 kg) pour usage intensif en entreprise
- Duplicateur hectographique automatique (50 cm x 30 cm x 20 cm, connection USB) pour usage professionnel
- Duplicateur à stencils manuel (20 cm x 15 cm x 5 cm) pour usage personnel
- Duplicateur hectographique semi-automatique (40 cm x 25 cm x 15 cm) pour usage en milieux scolaire
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8472
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
84721000
Duplicateurs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8472
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847210
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84721000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87