Code SH 84734080 - Parties et accessoires bureau

Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Roue dentée pour machines à écrire (diamètre 5 cm, épaisseur 2 mm)
- Chargeur de papier pour imprimantes (largeur 20 cm, hauteur 15 cm)
- Tête de lecture pour machines à lire les cartes de crédit (longueur 10 cm, largeur 5 cm)
- Récépissent de données pour machines à affranchir (hauteur 12 cm, profondeur 8 cm)
- Mécanisme de toner pour photocopieuses (hauteur 25 cm, poids 5 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472 847340 Parties et accessoires des machines du no 8472 84734010 Assemblages électroniques 84734080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847340
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84734080
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84734080
2016: 84734080
➜
2017: 84734080

Changements en faveur de 84734080
2006: 84734090
➜
2007: 84734080
2016: 84731090
➜
2017: 84734080
2016: 84734080
➜
2017: 84734080
2016: 84735080
➜
2017: 84734080