Code SH 84803090 - Modèles pour moules divers

Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Modèle pour moule en acier inoxydable pour injection de plastique (poids: 5 kg, dimensions: 30 x 20 x 15 cm)
- Modèle pour moule en cuivre pour fabrication de pièces de machine (poids: 2 kg, dimensions: 20 x 10 x 5 cm)
- Modèle pour moule en alliage d'aluminium pour moulage de métaux (poids: 10 kg, dimensions: 50 x 30 x 20 cm)
- Modèle pour moule en bronze pour création de pièces de vaisseau (poids: 8 kg, dimensions: 40 x 25 x 15 cm)
- Modèle pour moule en résine synthétique pour moulage de jouets (poids: 3 kg, dimensions: 15 x 10 x 5 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8480 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 848030 Modèles pour moules 84803010 En bois 84803090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8480
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848030
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84803090
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