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Code SH 84811099 - Détendeurs métaux non-ferreux
Détendeurs en métaux non-ferreux (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Détendeur en aluminium pour réfrigérateur (longueur 50 cm, diamètre 10 cm)
- Valve en laiton pour système de régulation de pression (poids 2 kg, diamètre 20 mm)
- Détendeur en cuivre pour système de réfrigération industrielle (longueur 100 cm, diamètre 15 cm)
- Régulateur de pression en zinc pour appareil électronique (taille 5x5 cm, poids 500 g)
- Détendeur en bronze pour système de climatisation (longueur 80 cm, diamètre 18 cm)
- Régulateur de débit en titane pour équipement médical (taille 3x3 cm, poids 100 g)
- Valve en laiton pour système de régulation de pression (poids 2 kg, diamètre 20 mm)
- Détendeur en cuivre pour système de réfrigération industrielle (longueur 100 cm, diamètre 15 cm)
- Régulateur de pression en zinc pour appareil électronique (taille 5x5 cm, poids 500 g)
- Détendeur en bronze pour système de climatisation (longueur 80 cm, diamètre 18 cm)
- Régulateur de débit en titane pour équipement médical (taille 3x3 cm, poids 100 g)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8481
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848110
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84811099
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2020-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84811099
1991:
84811090
➜
1992:
84811099