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Code SH 84813099 - Clapets-soupapes retard MERCHANTABILITY
Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Clapet de retenue à vis pour tuyauterie en bronze (12 cm x 15 cm, 2 kg)
- Soupape de retenue pneumatique enABS pour réservoir d'eau (10 cm x 5 cm, 500 grammes)
- Clapet à soufflet en élastomère pour cuve de stockage de produits chimiques (20 cm x 15 cm, 1,5 kg)
- Soupape de retenue à ressort en inox pour chaudière à haute pression (15 cm x 10 cm, 3,2 kg)
- Clapet de retenue à piston en POM pour tuyauterie d'air comprimé (18 cm x 12 cm, 2,5 kg)
- Soupape de retenue à membrane en silicone pour réservoir de gaz (12 cm x 8 cm, 800 grammes)
- Soupape de retenue pneumatique enABS pour réservoir d'eau (10 cm x 5 cm, 500 grammes)
- Clapet à soufflet en élastomère pour cuve de stockage de produits chimiques (20 cm x 15 cm, 1,5 kg)
- Soupape de retenue à ressort en inox pour chaudière à haute pression (15 cm x 10 cm, 3,2 kg)
- Clapet de retenue à piston en POM pour tuyauterie d'air comprimé (18 cm x 12 cm, 2,5 kg)
- Soupape de retenue à membrane en silicone pour réservoir de gaz (12 cm x 8 cm, 800 grammes)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8481
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848130
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84813099
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2020-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06