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Code SH 84818079 - Robinet à soupape divers
Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Robinet à soupape en laiton pour réseaux de distribution d'eau potable (150 mm de diamètre, 10 kg)
- Soupape de régulation de pression en bronze pour réseaux de gaz naturel (80 mm de diamètre, 5 kg)
- Robinet à soupape en cuivre pour système de climatisation (120 mm de diamètre, 8 kg)
- Robinet à soupape en inox pour système de drainage industriel (200 mm de diamètre, 15 kg)
- Soupape de régulation de débit en bronze pour réseaux d'irrigation (100 mm de diamètre, 6 kg)
- Robinet à soupape en alliage d'aluminium pour système de lubrification (50 mm de diamètre, 3 kg)
- Soupape de régulation de pression en bronze pour réseaux de gaz naturel (80 mm de diamètre, 5 kg)
- Robinet à soupape en cuivre pour système de climatisation (120 mm de diamètre, 8 kg)
- Robinet à soupape en inox pour système de drainage industriel (200 mm de diamètre, 15 kg)
- Soupape de régulation de débit en bronze pour réseaux d'irrigation (100 mm de diamètre, 6 kg)
- Robinet à soupape en alliage d'aluminium pour système de lubrification (50 mm de diamètre, 3 kg)
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8481
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848180
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84818071
En fonte
84818073
En acier
84818079
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8481
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848180
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84818079
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06