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Code SH 84835020 - Volants et poulies en métal
Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Volant en fonte pour machine à coudre ( diamètre 20 cm, épaisseur 5 mm )
- Poulie à moufle en acier inoxydable pour industrie agroalimentaire ( Hauteur 15 cm, diamètre 30 cm, poids 5 kg )
- Poulie à coulisse en fer forgé pour système de levage ( Longueur 50 cm, largeur 20 cm, poids 10 kg )
- Volant en fer ductile pour pompe à eau ( diamètre 40 cm, épaisseur 10 mm )
- Poulie à moufle en acier carbone pour équipement de manutention ( Hauteur 25 cm, diamètre 45 cm, poids 7 kg )
- Poulie à moufle en acier inoxydable pour industrie agroalimentaire ( Hauteur 15 cm, diamètre 30 cm, poids 5 kg )
- Poulie à coulisse en fer forgé pour système de levage ( Longueur 50 cm, largeur 20 cm, poids 10 kg )
- Volant en fer ductile pour pompe à eau ( diamètre 40 cm, épaisseur 10 mm )
- Poulie à moufle en acier carbone pour équipement de manutention ( Hauteur 25 cm, diamètre 45 cm, poids 7 kg )
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8483
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
848350
Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
84835020
Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84835080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8483
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848350
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84835020
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84835020
2005:
84835010
➜
2006:
84835020
2005:
84835091
➜
2006:
84835020