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Code SH 84836080 - Embrayages et organes machines
Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Embrayage pour machines à travailler le bois (12 kg, 30 cm de diamètre)
- Ongle d'accouplement pour pompes à eau (5 kg, 20 cm de long)
- Joints d'articulation pour ensemble de transmission pour machine à laver (1,5 kg, 10 cm de diamètre)
- Engrenage pour turbine à vapeur (30 kg, 50 cm de hauteur)
- Arbre à cames pour moteur de véhicule (10 kg, 1,5 m de long)
- Mécanisme d'accouplement pour machine à coudre (2 kg, 20 cm de large)
- Ongle d'accouplement pour pompes à eau (5 kg, 20 cm de long)
- Joints d'articulation pour ensemble de transmission pour machine à laver (1,5 kg, 10 cm de diamètre)
- Engrenage pour turbine à vapeur (30 kg, 50 cm de hauteur)
- Arbre à cames pour moteur de véhicule (10 kg, 1,5 m de long)
- Mécanisme d'accouplement pour machine à coudre (2 kg, 20 cm de large)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8483
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
848360
Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
84836020
Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84836080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8483
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848360
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84836080
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84836080
2005:
84836010
➜
2006:
84836080
2005:
84836099
➜
2006:
84836080