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Code SH 84839089 - Roues etOrganesTransmission
Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Roue dentée en aluminium de 30 cm de diamètre et de 5 kg de poids brut
- Palier à roulement à billes de 10 cm de diamètre pour turbine à gaz
- Broche filetée à billes de 1,5 m de longueur et de 2 kg de poids brut
- Réducteur de vitesse pour machines-outils de 50 x 30 x 20 cm de dimensions
- Engrenage hélicoïdal en acier inoxydable de 20 cm de diamètre et de 10 kg de poids brut
- Poulie métallique de 15 cm de diamètre pour système de transmission de puissance
- Embrayage à disque pour système de transmission de véhicule de 25 cm de diamètre et de 5 kg de poids brut
- Palier à roulement à billes de 10 cm de diamètre pour turbine à gaz
- Broche filetée à billes de 1,5 m de longueur et de 2 kg de poids brut
- Réducteur de vitesse pour machines-outils de 50 x 30 x 20 cm de dimensions
- Engrenage hélicoïdal en acier inoxydable de 20 cm de diamètre et de 10 kg de poids brut
- Poulie métallique de 15 cm de diamètre pour système de transmission de puissance
- Embrayage à disque pour système de transmission de véhicule de 25 cm de diamètre et de 5 kg de poids brut
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8483
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
848390
Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
Autres
84839081
Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84839089
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8483
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848390
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84839089
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84839089
2005:
84839010
➜
2006:
84839089
2005:
84839098
➜
2006:
84839089