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Code SH 84864000 - Machines électroniques spécialisées
Machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Appareil de découpe à jet d'eau pour plaquettes de silicium (taille : 2 m x 3 m, poids : 1,5 tonne)
- Machine à dépôt chimique en phase vapeur pour la fabrication de circuits intégrés (hauteur : 2,5 m, diamètre : 1,2 m)
- Appareil d'inspection optique pour la détection de défauts sur les écrans à cristaux liquides (épaisseur : 1 m, largeur : 1,5 m)
- Fournace de croissance de cristal pour la production de lingots de silicium (hauteur : 3 m, diamètre : 2 m)
- Machine à être électronique pour la connexion de composants électroniques (largeur : 1 m, profondeur : 1,5 m)
- Machine à dépôt chimique en phase vapeur pour la fabrication de circuits intégrés (hauteur : 2,5 m, diamètre : 1,2 m)
- Appareil d'inspection optique pour la détection de défauts sur les écrans à cristaux liquides (épaisseur : 1 m, largeur : 1,5 m)
- Fournace de croissance de cristal pour la production de lingots de silicium (hauteur : 3 m, diamètre : 2 m)
- Machine à être électronique pour la connexion de composants électroniques (largeur : 1 m, profondeur : 1,5 m)
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8486
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires
84864000
Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8486
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848640
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84864000
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-10-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
2025-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84864000
2006:
84283940
➜
2007:
84864000
2006:
90061010
➜
2007:
84864000
2006:
85438973
➜
2007:
84864000
2006:
85158005
➜
2007:
84864000
2006:
84798979
➜
2007:
84864000
2006:
84798977
➜
2007:
84864000
2006:
84775905
➜
2007:
84864000
2006:
84771010
➜
2007:
84864000
2006:
84569910
➜
2007:
84864000
2006:
90172031
➜
2007:
84864000