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Code SH 84869000 - Parties et accessoires électriques
Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Support de plaquette de silicium ( dimensions : 300 mm x 300 mm )
- Électronique de commande pour fours de croissance de cristaux ( compatible avec les normes SEMI )
- Réfrigérant liquide pour système de refroidissement de faisceau d'ion ( 30 L, -180°C )
- Colonne de dépôt chimique en phase vapeur pour la croissance de filtres optiques
- Pompes à vide pour système de déposition de membranes diélectriques
- Éléments de fixation pour substrat de wafer de silicium ( dimensions : 200 mm x 200 mm )
- Électronique de commande pour fours de croissance de cristaux ( compatible avec les normes SEMI )
- Réfrigérant liquide pour système de refroidissement de faisceau d'ion ( 30 L, -180°C )
- Colonne de dépôt chimique en phase vapeur pour la croissance de filtres optiques
- Pompes à vide pour système de déposition de membranes diélectriques
- Éléments de fixation pour substrat de wafer de silicium ( dimensions : 200 mm x 200 mm )
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8486
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires
84869000
Parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8486
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848690
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84869000
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84869000
2016:
84869010
➜
2017:
84869000
2016:
84869020
➜
2017:
84869000
2016:
84869030
➜
2017:
84869000
2016:
84869040
➜
2017:
84869000
2016:
84869050
➜
2017:
84869000
2016:
84869060
➜
2017:
84869000
2016:
84869070
➜
2017:
84869000
2016:
84869090
➜
2017:
84869000