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Code SH 84879059 - Parties de machines en acier
Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pignon de transmission en acier forgé, Ø 50 mm, épaisseur 10 mm
- Rôdeur en acier estampé, longueur 200 mm, largeur 50 mm, épaisseur 20 mm
- Axe de rotor en acier, longueur 500 mm, Ø 30 mm, poids 5 kg
- Platine de transmission en acier moulé, 300 x 200 mm, épaisseur 15 mm
- bras de commande en acier forgé, longueur 150 mm, Ø 20 mm, poids 1 kg
- Roue dentée en acier estampé, Ø 200 mm, épaisseur 10 mm
- Rôdeur en acier estampé, longueur 200 mm, largeur 50 mm, épaisseur 20 mm
- Axe de rotor en acier, longueur 500 mm, Ø 30 mm, poids 5 kg
- Platine de transmission en acier moulé, 300 x 200 mm, épaisseur 15 mm
- bras de commande en acier forgé, longueur 150 mm, Ø 20 mm, poids 1 kg
- Roue dentée en acier estampé, Ø 200 mm, épaisseur 10 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8487
Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
848790
Autres
En fer ou en acier
84879051
En acier coulé ou moulé
84879057
En fer ou acier, forgé ou estampé
84879059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8487
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84879059
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84879059
2006:
84859059
➜
2007:
84879059