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Code SH 85014080 - Moteurs CA monophasés >750W
Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur asynchronous monophasé de 1000 W pour pompes à eau (15 kg, 30 cm x 20 cm x 25 cm)
- Moteur triphasé de 850 W pour applications industrielles (8 kg, 20 cm x 15 cm x 18 cm)
- Moteur alternateur monophasé de 1200 W pour meuble de référence (10 kg, 25 cm x 18 cm x 20 cm)
- Moteur à induction monophasé de 900 W pour réseaux de sécurité (12 kg, 18 cm x 15 cm x 22 cm)
- Moteur à courant alternatif monophasé de 1100 W pour système d'aération (15 kg, 30 cm x 20 cm x 25 cm)
- Moteur triphasé de 850 W pour applications industrielles (8 kg, 20 cm x 15 cm x 18 cm)
- Moteur alternateur monophasé de 1200 W pour meuble de référence (10 kg, 25 cm x 18 cm x 20 cm)
- Moteur à induction monophasé de 900 W pour réseaux de sécurité (12 kg, 18 cm x 15 cm x 22 cm)
- Moteur à courant alternatif monophasé de 1100 W pour système d'aération (15 kg, 30 cm x 20 cm x 25 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850140
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85014080
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 3213/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85014080
2005:
85014010
➜
2006:
85014080
2005:
85014099
➜
2006:
85014080