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Code SH 85015220 - Moteurs alternatifs 750W-7,5kW
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur à courant alternatif triphasé, 2,5 kW, 380V, 50 Hz (134 mm de diamètre, 242 mm de longueur, 19,5 kg)
- Moteur polyphasé, 3,7 kW, 400V, 60 Hz (160 mm de diamètre, 315 mm de longueur, 31 kg)
- Moteur à courant alternatif, 2 kW, 220V, 50 Hz (118 mm de diamètre, 210 mm de longueur, 14 kg)
- Moteur polyphasé, 5,5 kW, 440V, 60 Hz (184 mm de diamètre, 280 mm de longueur, 23 kg)
- Moteur à courant alternatif triphasé, 4,2 kW, 380V, 50 Hz (149 mm de diamètre, 245 mm de longueur, 16,5 kg)
- Moteur polyphasé, 6,5 kW, 400V, 60 Hz (202 mm de diamètre, 310 mm de longueur, 35 kg)
- Moteur polyphasé, 3,7 kW, 400V, 60 Hz (160 mm de diamètre, 315 mm de longueur, 31 kg)
- Moteur à courant alternatif, 2 kW, 220V, 50 Hz (118 mm de diamètre, 210 mm de longueur, 14 kg)
- Moteur polyphasé, 5,5 kW, 440V, 60 Hz (184 mm de diamètre, 280 mm de longueur, 23 kg)
- Moteur à courant alternatif triphasé, 4,2 kW, 380V, 50 Hz (149 mm de diamètre, 245 mm de longueur, 16,5 kg)
- Moteur polyphasé, 6,5 kW, 400V, 60 Hz (202 mm de diamètre, 310 mm de longueur, 35 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
850152
D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
85015220
D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
85015230
D'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW
85015290
D'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850152
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85015220
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85015220
2005:
85015210
➜
2006:
85015220
2005:
85015291
➜
2006:
85015220