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Code SH 85016120 - Alternateurs ≤ 7,5 kVA
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance ≤ 7,5 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un petit alternateur de puissance 5 kVA pour système d'alimentation de secours (21 kg, 40 x 30 x 25 cm)
- Une machine génératrice à courant alternatif pour groupe électrogène de 6 kVA (30 kg, 50 x 35 x 30 cm)
- Un generateur à courant alternatif intégré dans un système de surveillance de sécurité 4 kVA (15 kg, 30 x 20 x 20 cm)
- Un petit alternateur de 3 kVA pour système d'alimentation embarqué (10 kg, 25 x 15 x 15 cm)
- Un dispositif de production d'énergie électrique à courant alternatif 7 kVA pour usage domestique (40 kg, 60 x 40 x 35 cm)
- Une machine génératrice à courant alternatif pour groupe électrogène de 6 kVA (30 kg, 50 x 35 x 30 cm)
- Un generateur à courant alternatif intégré dans un système de surveillance de sécurité 4 kVA (15 kg, 30 x 20 x 20 cm)
- Un petit alternateur de 3 kVA pour système d'alimentation embarqué (10 kg, 25 x 15 x 15 cm)
- Un dispositif de production d'énergie électrique à courant alternatif 7 kVA pour usage domestique (40 kg, 60 x 40 x 35 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques
850161
D'une puissance n'excédant pas 75 kVA
85016120
D'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
85016180
D'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850161
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85016120
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85016120
Changements en faveur de 85016120
2021:
85016120
➜
2022:
85016120
2021:
85016120
➜
2022:
85018000
Changements en faveur de 85016120
2005:
85016110
➜
2006:
85016120
2005:
85016191
➜
2006:
85016120
2021:
85016120
➜
2022:
85016120