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Code SH 85065090 - Piles lithum hors cyl/bouton
Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Batterie lithium-ion pour ordinateur portable (2600mAh, 10,5 x 4,5 x 0,8 cm)
- Pile au lithium pour appareil photos (3,7V, 750mAh)
- Batterie au lithium-ion pour véhicule électrique (72V, 20Ah)
- Pile électrique au lithium pour téléphone mobile (3,85V, 1200mAh)
- Pile au lithium pour appareil photos (3,7V, 750mAh)
- Batterie au lithium-ion pour véhicule électrique (72V, 20Ah)
- Pile électrique au lithium pour téléphone mobile (3,85V, 1200mAh)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8506
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850650
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85065090
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85065090
1995:
85061919
➜
1996:
85065090
1995:
85062040
➜
1996:
85065090