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Code SH 85072020 - Accumulateurs au plomb liquide
Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Accumulateur au plomb de 12V pour système d'alarme automobile (20Ah, 230mm x 130mm x 200mm)
- Pile au plomb pour groupe électrogène de secours (24V, 60Ah, 400mm x 300mm x 500mm)
- Batterie de démarrage pour embarcation de plaisance (12V, 70Ah, 300mm x 175mm x 220mm)
- Accumulateur amortisseur de fluctuations de courant pour installation photovoltaïque (48V, 100Ah, 500mm x 400mm x 600mm)
- Batterie de traction pour chariot élévateur (24V, 200Ah, 500mm x 300mm x 400mm)
- Pile au plomb pour groupe électrogène de secours (24V, 60Ah, 400mm x 300mm x 500mm)
- Batterie de démarrage pour embarcation de plaisance (12V, 70Ah, 300mm x 175mm x 220mm)
- Accumulateur amortisseur de fluctuations de courant pour installation photovoltaïque (48V, 100Ah, 500mm x 400mm x 600mm)
- Batterie de traction pour chariot élévateur (24V, 200Ah, 500mm x 300mm x 400mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850720
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85072020
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85072020
2010:
85072041
➜
2011:
85072020
2010:
85072092
➜
2011:
85072020