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Code SH 85086000 - Aspirateurs, sauf électriques
Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Aspirateur à Pompe à Vent (15 KG, 40x30x20 cm)
- Aspirateur Centrifuge (30 kg, avec un tambour de 30 cm de diamètre)
- Aspirateur Pneumatique (20 kg, avec un tuyau Souple de 3 mètres)
- Aspirateur à Eau (10 kg, avec un réservoir de 10 litres)
- Aspirateur à Turbine (50 kg, avec un ventilateur de 120 cm)
- Aspirateur à Ventouse (5 kg, avec un embout ajustable)
- Aspirateur Centrifuge (30 kg, avec un tambour de 30 cm de diamètre)
- Aspirateur Pneumatique (20 kg, avec un tuyau Souple de 3 mètres)
- Aspirateur à Eau (10 kg, avec un réservoir de 10 litres)
- Aspirateur à Turbine (50 kg, avec un ventilateur de 120 cm)
- Aspirateur à Ventouse (5 kg, avec un embout ajustable)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8508
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850860
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85086000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85086000
2006:
84798997
➜
2007:
85086000