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Code SH 85161080 - Chauffe-eau électriques(classiques)
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chauffe-eau électrique de 150 litres (1200 Watts, 30 kg)
- Thermoplongeur électrique pour piscine (2200 Watts, dimensions : 40x30x20 cm)
- Chauffe-eau électrique de 80 litres (800 Watts, 20 kg)
- Thermoplongeur électrique pour maison de vacances (1500 Watts, 10 kg)
- Thermoplongeur électrique pour piscine (2200 Watts, dimensions : 40x30x20 cm)
- Chauffe-eau électrique de 80 litres (800 Watts, 20 kg)
- Thermoplongeur électrique pour maison de vacances (1500 Watts, 10 kg)
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8516
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545
851610
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
85161011
Instantanés
85161080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8516
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851610
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85161080
2023-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2583/22
2023-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2583/22
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2023-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2583/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85161080
2010:
85161019
➜
2011:
85161080
2010:
85161090
➜
2011:
85161080