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Code SH 85167200 - Grille-pain électriques domestiques
Grille-pain électriques, pour usages domestiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grille-pain électrique, 1000 watt, pour 2 tranches de pain, taille 35x18x15 cm
- Grille-pain électrique, 750 watt, pour 4 tranches de pain, avec fonction réchaud, taille 40x20x18 cm
- Grille-pain électrique, 1200 watt, pour 6 tranches de pain, avec fonction de décongélation, taille 45x25x20 cm
- Grille-pain électrique, 500 watt, pour 2 tranches de pain, avec rétro-éclairage, taille 30x15x12 cm
- Grille-pain électrique, 800 watt, pour 3 tranches de pain, avec platine chauffante, taille 38x22x16 cm
- Grille-pain électrique, 750 watt, pour 4 tranches de pain, avec fonction réchaud, taille 40x20x18 cm
- Grille-pain électrique, 1200 watt, pour 6 tranches de pain, avec fonction de décongélation, taille 45x25x20 cm
- Grille-pain électrique, 500 watt, pour 2 tranches de pain, avec rétro-éclairage, taille 30x15x12 cm
- Grille-pain électrique, 800 watt, pour 3 tranches de pain, avec platine chauffante, taille 38x22x16 cm
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8516
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545
Autres appareils électrothermiques
85167200
Grille-pain
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8516
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851672
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85167200
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14