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Code SH 85171100 - Téléphones filaires sans combiné
Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Téléphone fixe combinant une connexion filaire et un combiné sans fil (poids : 0,5 kg, taille : 20 cm x 10 cm x 5 cm)
- Mobile avec système de manos libre pour voiture, incluant un combiné sans fil (poids : 0,2 kg, taille : 15 cm x 8 cm x 3 cm)
- Clés mains libres pour téléphone avec microphone et écouteur sans fil (poids : 0,05 kg, taille : 10 cm x 5 cm x 2 cm)
- Combiné mains libres pour téléphone fixe avec récepteur sans fil et baseparleur integré (poids : 0,3 kg, taille : 18 cm x 12 cm x 6 cm)
- Station d'accueil pour téléphone mobile avec combiné sans fil et système de charge rapide (poids : 0,4 kg, taille : 12 cm x 8 cm x 4 cm)
- Téléphone à mains libres pour personnes handicapées avec combiné sans fil ainsi que systèmes de commande vocale (poids : 0,6 kg, taille : 25 cm x 15 cm x 8 cm)
- Mobile avec système de manos libre pour voiture, incluant un combiné sans fil (poids : 0,2 kg, taille : 15 cm x 8 cm x 3 cm)
- Clés mains libres pour téléphone avec microphone et écouteur sans fil (poids : 0,05 kg, taille : 10 cm x 5 cm x 2 cm)
- Combiné mains libres pour téléphone fixe avec récepteur sans fil et baseparleur integré (poids : 0,3 kg, taille : 18 cm x 12 cm x 6 cm)
- Station d'accueil pour téléphone mobile avec combiné sans fil et système de charge rapide (poids : 0,4 kg, taille : 12 cm x 8 cm x 4 cm)
- Téléphone à mains libres pour personnes handicapées avec combiné sans fil ainsi que systèmes de commande vocale (poids : 0,6 kg, taille : 25 cm x 15 cm x 8 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8517
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
85171100
Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8517
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851711
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85171100
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85171100
1995:
85171000
➜
1996:
85171100