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Code SH 85176910 - Visiophones
Visiophones
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Visiophones portables, comme les iPhones, avec caméra, GPS et Wi-Fi (150 g, 13,8 cm, écran tactile)
- Stations de visiophones pour réseaux locaux, avec possibilité de transfert de fichier (10 kg, 30 cm, connecteur USB)
- Appareils de visioconférence pour salles de réunion, avec écran plat et haut-parleur (20 kg, 60 cm, connecteur HDMI)
- Visiophones avec écran tactile, caméra avant et arrière, accès à internet et connectivité Bluetooth (120 g, 14 cm, batterie rechargeable)
- Visiophones pour aider les personnes handicapées, avec fonction de reconnaissance vocale et commande vocale (200 g, 15 cm, prise audio)
- Stations de visiophones pour réseaux locaux, avec possibilité de transfert de fichier (10 kg, 30 cm, connecteur USB)
- Appareils de visioconférence pour salles de réunion, avec écran plat et haut-parleur (20 kg, 60 cm, connecteur HDMI)
- Visiophones avec écran tactile, caméra avant et arrière, accès à internet et connectivité Bluetooth (120 g, 14 cm, batterie rechargeable)
- Visiophones pour aider les personnes handicapées, avec fonction de reconnaissance vocale et commande vocale (200 g, 15 cm, prise audio)
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PT
SK
SL-
8517
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu)
851769
Autres
85176910
Visiophones
85176920
Interphones
85176930
Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
85176990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8517
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851769
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85176910
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85176910
2006:
85171910
➜
2007:
85176910