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Code SH 85177900 - Pièces téléphone portable
Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîtier pour téléphone intelligent (15 cm x 7 cm x 2 cm, 150g)
- Écran tactile pour appareil de communication (10 cm x 5 cm, 50g)
- Carte SIM pour téléphone mobile (1 cm x 1 cm, 2g)
- Antenne pour appareil de transmission de voix et données (30 cm, 20g)
- Module Wi-Fi pour appareil de communication (5 cm x 2 cm, 10g)
- Battery pour téléphone portable (6 cm x 3 cm, 30g)
- Bouton de commande pour appareil de communication (2 cm x 1 cm, 5g)
- Écran tactile pour appareil de communication (10 cm x 5 cm, 50g)
- Carte SIM pour téléphone mobile (1 cm x 1 cm, 2g)
- Antenne pour appareil de transmission de voix et données (30 cm, 20g)
- Module Wi-Fi pour appareil de communication (5 cm x 2 cm, 10g)
- Battery pour téléphone portable (6 cm x 3 cm, 30g)
- Bouton de commande pour appareil de communication (2 cm x 1 cm, 5g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8517
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
Parties
85177900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8517
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851779
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85177900
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-12-19
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-10-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
2025-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85177900
2021:
85177000
➜
2022:
85177900