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Code SH 85198900 - Appareils son sans support
Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des tourne-disques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Enregistreur à bande stéréo analogique (dimension : 45 x 25 x 15 cm, poids : 8 kg)
- Lecteur CD portable avec fonction d'enregistrement (dimension : 12 x 10 x 2 cm, poids : 0.5 kg)
- boombox à cassette analogique (dimension : 30 x 20 x 10 cm, poids : 2 kg)
- Magnétophone à réel à deux pistes (dimension : 25 x 15 x 10 cm, poids : 3 kg)
- Enregistreur vocal digital portable (dimension : 10 x 5 x 2 cm, poids : 0.2 kg)
- Micro-lecteur à réel pour studio d'enregistrement (dimension : 50 x 30 x 20 cm, poids : 10 kg)
- Lecteur CD portable avec fonction d'enregistrement (dimension : 12 x 10 x 2 cm, poids : 0.5 kg)
- boombox à cassette analogique (dimension : 30 x 20 x 10 cm, poids : 2 kg)
- Magnétophone à réel à deux pistes (dimension : 25 x 15 x 10 cm, poids : 3 kg)
- Enregistreur vocal digital portable (dimension : 10 x 5 x 2 cm, poids : 0.2 kg)
- Micro-lecteur à réel pour studio d'enregistrement (dimension : 50 x 30 x 20 cm, poids : 10 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8519
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851989
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85198900
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85198900
2016:
85198911
➜
2017:
85198900
2016:
85198915
➜
2017:
85198900
2016:
85198919
➜
2017:
85198900
2016:
85198990
➜
2017:
85198900