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Code SH 85235910 - Supports à semi-conducteur non enregistrés
Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Disque dur vierge de 1 To pour l'enregistrement de données sonores
- Carte microSD de 64 Go pour stocker des fichiers audio non enregistrés
- waivers pour stockage sonore de musique à concevoir
- Puce de stockage analogique de 256 Mo pour enregistrements musicaux
- Disque compact vierge pour enregistrement de musique classique
- Carte de mémoire de 128 Mo pour enregistrer des échantillons de sons
- Carte microSD de 64 Go pour stocker des fichiers audio non enregistrés
- waivers pour stockage sonore de musique à concevoir
- Puce de stockage analogique de 256 Mo pour enregistrements musicaux
- Disque compact vierge pour enregistrement de musique classique
- Carte de mémoire de 128 Mo pour enregistrer des échantillons de sons
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8523
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
Supports à semi-conducteur
852359
Autres
85235910
Non enregistrés
85235990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8523
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852359
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85235910
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2021-04-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-06-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85235910
2006:
85239090
➜
2007:
85235910