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Code SH 85271300 - Récepteurs radio électroniques
Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Récepteur de radiodiffusion avecgraveur CD et lecteur MP3 ( dimensions : 20x30x10cm, poids : 1,5 kg )
- Station de radio numérique avec enregistreur USB et sortie Bluetooth ( dimensions : 35x25x15cm, poids : 2,8 kg )
- Récepteur FM/AM avec lecteur de cartes mémoire et sortie audio sortie auxiliaire ( dimensions : 18x25x12cm, poids : 1,2 kg )
- Récepteur satellite avec récepteur de télévision numérique terrestre et lecteur de disque dur ( dimensions : 40x30x20cm, poids : 4,5 kg )
- Récepteur de radio internet avec possibilité d'enregistrement sur clé USB et sortie HDMI ( dimensions : 28x38x18cm, poids : 2,2 kg )
- Station de radio numérique avec enregistreur USB et sortie Bluetooth ( dimensions : 35x25x15cm, poids : 2,8 kg )
- Récepteur FM/AM avec lecteur de cartes mémoire et sortie audio sortie auxiliaire ( dimensions : 18x25x12cm, poids : 1,2 kg )
- Récepteur satellite avec récepteur de télévision numérique terrestre et lecteur de disque dur ( dimensions : 40x30x20cm, poids : 4,5 kg )
- Récepteur de radio internet avec possibilité d'enregistrement sur clé USB et sortie HDMI ( dimensions : 28x38x18cm, poids : 2,2 kg )
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8527
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
85271300
Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8527
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852713
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85271300
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1776/19
2020-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2020-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85271300
2019:
85271310
➜
2020:
85271300
2019:
85271391
➜
2020:
85271300
2019:
85271399
➜
2020:
85271300