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Code SH 85286200 - Projecteurs informatiques seul
Projecteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Écran LCD de 24 pouces (56,5 cm x 31,5 cm x 4,5 cm, 3,5 kg) pour ordinateur, connectable directement à un PC
- Projecteur de diapositives pour présentation (30 cm x 20 cm x 10 cm, 1,5 kg) pour usage professionnel
- Écran plasma de 42 pouces (95 cm x 54 cm x 15 cm, 18 kg) pour usage bureautique
- Relais de projection de diapositives pour meetings (25 cm x 18 cm x 8 cm, 1 kg)
- Moniteur vidéo pour surveillance (21,5 pouces, 47 cm x 27 cm x 4 cm, 2,5 kg)
- Projecteur de diapositives pour présentation (30 cm x 20 cm x 10 cm, 1,5 kg) pour usage professionnel
- Écran plasma de 42 pouces (95 cm x 54 cm x 15 cm, 18 kg) pour usage bureautique
- Relais de projection de diapositives pour meetings (25 cm x 18 cm x 8 cm, 1 kg)
- Moniteur vidéo pour surveillance (21,5 pouces, 47 cm x 27 cm x 4 cm, 2,5 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
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HU
PT
SK
SL-
8528
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
Projecteurs
85286200
Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8528
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852862
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85286200
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85286200
2016:
85286100
➜
2017:
85286200
2016:
85286910
➜
2017:
85286200