Code SH 85287199 - Récepteurs TV sans écran

Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Téléviseur LED 40 pouces (39,5 kg, 105,5 cm x 63,5 cm x 24,5 cm) avec fonctionnalité d'enregistrement USB
- Récepteur de télévision satellite (850 g, 27 cm x 20 cm x 6 cm) avec fonctionnalité de reproduction de son et d'images
- Appareil récepteur de télévision analogique (3 kg, 43 cm x 25 cm x 15 cm) avec fonction de radiodiffusion FM
- Récepteur de télévision numérique (1,5 kg, 30 cm x 20 cm x 5 cm) avec fonction d'enregistrement vidéo et photo
- Appareil récepteur de télévision combiné à un deck vidéo (8 kg, 45 cm x 30 cm x 20 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
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Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8528 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images 852871 Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners) Autres 85287191 Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés « modules séparés ayant une fonction de communication », y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication) 85287199 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8528
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852871
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85287199
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85287199
2011: 85287190
➜
2012: 85287199