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Code SH 85311095 - Avertisseurs électriques sécurité
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Système d'alarme pour les résidences contre le vol et l'incendie (poids: 1 kg, taille: 20x10x5 cm)
- Détecteur de mouvement pour la protection contre le vol (hauteur: 10 cm, largeur: 5 cm, poids: 0,5 kg)
- Système de surveillance par caméra pour la sécurité intérieure (caméra: 10x5x5 cm, poids: 0,2 kg, câble de 5 m)
- Alarme électrique contre l'incendie pour les installations électriques (taille: 15x10x5 cm, poids: 0,8 kg)
- Détecteur de fumée pour la protection contre l'incendie (hauteur: 5 cm, largeur: 5 cm, poids: 0,2 kg)
- Détecteur de mouvement pour la protection contre le vol (hauteur: 10 cm, largeur: 5 cm, poids: 0,5 kg)
- Système de surveillance par caméra pour la sécurité intérieure (caméra: 10x5x5 cm, poids: 0,2 kg, câble de 5 m)
- Alarme électrique contre l'incendie pour les installations électriques (taille: 15x10x5 cm, poids: 0,8 kg)
- Détecteur de fumée pour la protection contre l'incendie (hauteur: 5 cm, largeur: 5 cm, poids: 0,2 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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HR
HU
PT
SK
SL-
8531
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
853110
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
85311030
Des types utilisés pour bâtiments
85311095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8531
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853110
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85311095
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85311095
2005:
85311010
➜
2006:
85311095
2005:
85311080
➜
2006:
85311095