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Code SH 85312020 - Lampes LED non automobiles
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panneau indicateur de direction pour salles de conférence avec écran LED de 15 pouces
- Afficheur de prix électronique à éléments LED pour supermarché
- Écran publicitaire LED pour extérieur, 72 pouces, 1000x500 mm, 500g
- Indicateur de niveau électronique pour réservoir de stockage avec LED verticale
- Écran d'affichage dynamique LED pour descriptif de produit en magasin
- Afficheur de prix électronique à éléments LED pour supermarché
- Écran publicitaire LED pour extérieur, 72 pouces, 1000x500 mm, 500g
- Indicateur de niveau électronique pour réservoir de stockage avec LED verticale
- Écran d'affichage dynamique LED pour descriptif de produit en magasin
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
8531
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
853120
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
85312020
Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8531
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85312020
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85312020
2005:
85312010
➜
2006:
85312020
2005:
85312030
➜
2006:
85312020