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Code SH 85393980 - Lampes et tubes à décharge
Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampes à décharge à vapeur de xénon pour projecteur de cinéma (230V, 5A, 1500W)
- Tubes à décharge à haute pression à vapeur de mercure sans halogène (145mm de long, 38mm de diamètre)
- Lampes à décharge à vapeur de neón pour enseigne lumineuse (220V, 3.5A, 900W)
- Tubes à décharge à basse pression à vapeur d'argon pour affichage lumineux (1000mm de long, 15mm de diamètre)
- Lampes à décharge à vapeur de krypton pour photographie (120V, 2A, 300W)
- Tubes à décharge à haute pression à vapeur de mercure sans halogène (145mm de long, 38mm de diamètre)
- Lampes à décharge à vapeur de neón pour enseigne lumineuse (220V, 3.5A, 900W)
- Tubes à décharge à basse pression à vapeur d'argon pour affichage lumineux (1000mm de long, 15mm de diamètre)
- Lampes à décharge à vapeur de krypton pour photographie (120V, 2A, 300W)
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SL-
8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
853939
Autres
85393920
Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat
85393980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853939
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85393980
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-12-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
2020-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2020-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2020-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2020-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0490/13
2020-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2020-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-12-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85393980
2016:
85393900
➜
2017:
85393980