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Code SH 85394100 - Lampes à arc
Lampes à arc
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampe à arc à haute intensité pour applications industrielles (1 500 W, 35 mm de diamètre)
- Lampes à arc à faible voltage pour éclairage d'urgence (24 V, 12 W, 50 mm de longueur)
- Lampe à arc à très haute température de fonctionnement pour four électrique (3000°C, 500 W)
- Lampes à arc à intensité variable pour applications cinématographiques (400 W, 200 mm de longueur, colorimétrie ajustable)
- Lampe à arc à haute fréquence pour applications médicales (10 kHz, 100 W, 20 mm de diamètre)
- Lampes à arc pour applications de traitement desurface métallique (1500 W, 100 mm de longueur, focale ajustable)
- Lampes à arc à faible voltage pour éclairage d'urgence (24 V, 12 W, 50 mm de longueur)
- Lampe à arc à très haute température de fonctionnement pour four électrique (3000°C, 500 W)
- Lampes à arc à intensité variable pour applications cinématographiques (400 W, 200 mm de longueur, colorimétrie ajustable)
- Lampe à arc à haute fréquence pour applications médicales (10 kHz, 100 W, 20 mm de diamètre)
- Lampes à arc pour applications de traitement desurface métallique (1500 W, 100 mm de longueur, focale ajustable)
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
85394100
Lampes à arc
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853941
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85394100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2020-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2020-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2020-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2020-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0490/13
2020-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85394100
1995:
85394090
➜
1996:
85394100