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Code SH 85408100 - Tubes électroniques de réception
Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes de réception pour postes de radio (< 10 kg)
- Amplificateurs de télévision couleur pour récepteurs TV (diag. écran : 32 pouces)
- Tubes à vide pour radars à usage militaire (< 500 grammes)
- Tubes d'amplification pour les équipements de mesure électronique (< 50W)
- Tubes à cathode froide pour les système de surveillance CCTV (< 10 mm de diamètre)
- Tubes à vapeur de mercure pour les équipements médicaux (< 20 cm de longueur)
- Amplificateurs de télévision couleur pour récepteurs TV (diag. écran : 32 pouces)
- Tubes à vide pour radars à usage militaire (< 500 grammes)
- Tubes d'amplification pour les équipements de mesure électronique (< 50W)
- Tubes à cathode froide pour les système de surveillance CCTV (< 10 mm de diamètre)
- Tubes à vapeur de mercure pour les équipements médicaux (< 20 cm de longueur)
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8540
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539
Autres lampes, tubes et valves
85408100
Tubes de réception ou d'amplification
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8540
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854081
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85408100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06