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Code SH 85409900 - Parties de lampes électroniques
Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampe électroluminescente à cathode chaude pour écran à cristaux liquides (16'' x 10'')
- Valves électroniques à gaz noble pour amplication de signal (20 pièces)
- Tubes à vide à cathode froide pour appareil de mesure scientifique (400 mm de long, 20 mm de diamètre)
- Photocathode en silicium pour capteur de lumière (10 x 10 mm, 5 μm d'épaisseur)
- Tubes redresseurs à vapeur de mercure pour système de alimentation électrique (6 pièces, 500 V, 10 A)
- Tubes électroniques à cathode chaude pour récepteur de radio FM (15 pièces, 10 MHz - 100 MHz)
- Valves électroniques à cathode froide pour système de sécurité (8 pièces, 12 V, 1 A)
- Valves électroniques à gaz noble pour amplication de signal (20 pièces)
- Tubes à vide à cathode froide pour appareil de mesure scientifique (400 mm de long, 20 mm de diamètre)
- Photocathode en silicium pour capteur de lumière (10 x 10 mm, 5 μm d'épaisseur)
- Tubes redresseurs à vapeur de mercure pour système de alimentation électrique (6 pièces, 500 V, 10 A)
- Tubes électroniques à cathode chaude pour récepteur de radio FM (15 pièces, 10 MHz - 100 MHz)
- Valves électroniques à cathode froide pour système de sécurité (8 pièces, 12 V, 1 A)
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8540
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539
Parties
85409900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8540
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854099
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85409900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06