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Code SH 85414200 - Cellules photovoltaïques seules
Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cellule photovoltaïque en silicium cristallin (156 mm x 156 mm, 200 μm d'épaisseur)
- Élément photovoltaïque en couches minces de silicium amorphe (100 cm², 0,5 mm d'épaisseur)
- Cellule solaire organique (120 mm x 120 mm, 15 μm d'épaisseur)
- Élément photovoltaïque à base de sélénium de cuivre (indium gallium séléniure, 50 mm x 50 mm, 0,2 mm d'épaisseur)
- Cellule photovoltaïque en tellurure de cadmium (125 mm x 125 mm, 0,3 mm d'épaisseur)
- Élément photovoltaïque à base de sélénium de cuivre et indium (InGaSe, 80 mm x 80 mm, 0,1 mm d'épaisseur)
- Élément photovoltaïque en couches minces de silicium amorphe (100 cm², 0,5 mm d'épaisseur)
- Cellule solaire organique (120 mm x 120 mm, 15 μm d'épaisseur)
- Élément photovoltaïque à base de sélénium de cuivre (indium gallium séléniure, 50 mm x 50 mm, 0,2 mm d'épaisseur)
- Cellule photovoltaïque en tellurure de cadmium (125 mm x 125 mm, 0,3 mm d'épaisseur)
- Élément photovoltaïque à base de sélénium de cuivre et indium (InGaSe, 80 mm x 80 mm, 0,1 mm d'épaisseur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8541
Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED)
85414200
Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8541
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854142
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85414200
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85414200
2021:
85414090
➜
2022:
85414200