Code SH 85423111 - Circuits intégrés multiples

Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme processeurs et contrôleurs, tels que visés à la note 12 b) 4) du chapitre 85, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Processeur Intel Core i7 avec mémoire cache (12 Mo) et contrôleur de BUS
- Contrôleur de puissance intelligent combiné avec un convertisseur analogique-numérique (16 bits) et un circuit logique programmable
- Circuit intégré à composant multiple utilisé comme système de gestion de mémoire vulnérable avec un horloge à quartz (32 kHz) et un circuit de synchronisation
- Processeur microcontrôleur MSP430 avec un amplificateur opérationnel et un circuit logique séquentiel
- Circuit intégré à composant multiple utilisé comme contrôleur de réseau avec un circuit de synchronisation et un convertsatteur de signal

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8542 Circuits intégrés électroniques Circuits intégrés électroniques 854231 Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre 85423111 Circuits intégrés à composants multiples 85423119 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8542
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854231
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85423111
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-12-16
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2017-12-16
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12