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Code SH 85452000 - Balais en charbon électrique
Balais en charbon, pour usages électriques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Balais en charbon pour moteurs électriques (120 mm de long, 20 mm de diamètre)
- Pinceau en charbon pour génératrice électrique (150 mm de long, 30 mm de diamètre)
- Balai électrique en charbon pour télécommunications (80 mm de long, 15 mm de diamètre)
- Balayage en charbon pour transformateur électrique (200 mm de long, 40 mm de diamètre)
- Pinceau en charbon pour génératrice électrique (150 mm de long, 30 mm de diamètre)
- Balai électrique en charbon pour télécommunications (80 mm de long, 15 mm de diamètre)
- Balayage en charbon pour transformateur électrique (200 mm de long, 40 mm de diamètre)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8545
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854520
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85452000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14