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Code SH 86072900 - Freins de véhicules ferrées
Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Frein àcameur pour train de passagers (acier, 50 kg, 50 cm x 30 cm x 20 cm)
- Ressort de rappel pour frein de locomotive (acier inoxydable, 10 kg, 20 cm x 10 cm x 10 cm)
- Disque de frein pour wagon de marchandises (acier, 20 kg, 30 cm x 20 cm x 5 cm)
- Câble de frein pour tramway (acier, 5 kg, 10 m de long x 1 cm de diamètre)
- Ressort de rappel pour frein de locomotive (acier inoxydable, 10 kg, 20 cm x 10 cm x 10 cm)
- Disque de frein pour wagon de marchandises (acier, 20 kg, 30 cm x 20 cm x 5 cm)
- Câble de frein pour tramway (acier, 5 kg, 10 m de long x 1 cm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8607
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860729
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86072900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 86072900
Changements en faveur de 86072900
1989:
86072900
➜
1990:
86072910
1989:
86072900
➜
1990:
86072990
Changements en faveur de 86072900
2010:
86072910
➜
2011:
86072900
2010:
86072990
➜
2011:
86072900