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Code SH 86079190 - Parties de locomotives
Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poutre de châssis pour locomotive (acier, 5m, 200kg)
- Boîtier de transmission pour locotracteur (aluminium, 1m, 50kg)
- Ressort de suspension pour locomotive (acier, 0,5m, 10kg)
- Pignon de direction pour locotracteur (acier, 0,2m, 5kg)
- Carter de pompe à fuel pour locomotive (acier, 0,3m, 15kg)
- Boîtier de transmission pour locotracteur (aluminium, 1m, 50kg)
- Ressort de suspension pour locomotive (acier, 0,5m, 10kg)
- Pignon de direction pour locotracteur (acier, 0,2m, 5kg)
- Carter de pompe à fuel pour locomotive (acier, 0,3m, 15kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8607
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860791
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86079190
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 86079190
Changements en faveur de 86079190
1989:
86079190
➜
1990:
86079191
1989:
86079190
➜
1990:
86079199
Changements en faveur de 86079190
2010:
86079191
➜
2011:
86079190
2010:
86079199
➜
2011:
86079190