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Code SH 86090010 - Conteneurs plombés Euratom only
Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Conteneur en acier inoxydable, blindage en plomb de 5 mm, dimensions : 20 pieds x 8 pieds x 9,6 pieds, pour le transport de 200 kg de déchets radioactifs
- Caisses en bois, blindage en plomb de 2 cm, dimensions : 1,5 m x 1 m x 1,2 m, pour le transport de 50 kg de matières radioactives de niveau faible
- Conteneur-citerne, blindage en plomb de 3 mm, capacité : 10 000 litres, pour le transport de liquides radioactifs
- Boîte enoplastique, blindage en plomb de 1 cm, dimensions : 0,5 m x 0,5 m x 0,8 m, pour le transport de 10 kg de déchets radioactifs solides
- Conteneur-réservoir, blindage en plomb de 5 mm, capacité : 5 000 litres, pour le transport de gaz radioactifs
- Coffre en acier, blindage en plomb de 2 mm, dimensions : 1 m x 0,8 m x 0,8 m, pour le transport de 20 kg de matières radioactives de niveau moyen
- Caisses en bois, blindage en plomb de 2 cm, dimensions : 1,5 m x 1 m x 1,2 m, pour le transport de 50 kg de matières radioactives de niveau faible
- Conteneur-citerne, blindage en plomb de 3 mm, capacité : 10 000 litres, pour le transport de liquides radioactifs
- Boîte enoplastique, blindage en plomb de 1 cm, dimensions : 0,5 m x 0,5 m x 0,8 m, pour le transport de 10 kg de déchets radioactifs solides
- Conteneur-réservoir, blindage en plomb de 5 mm, capacité : 5 000 litres, pour le transport de gaz radioactifs
- Coffre en acier, blindage en plomb de 2 mm, dimensions : 1 m x 0,8 m x 0,8 m, pour le transport de 20 kg de matières radioactives de niveau moyen
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860900
Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
86090010
Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8609
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860900
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86090010
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24