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Code SH 87044291 - Véhicules > 5t, ≤ 20t, marchandises
Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camion fringe réfrigéré de 7 tonnes, équipé d'un moteur diesel et d'un moteur électrique, pour le transport de fruits et légumes
- Véhicule de livraison de 12 tonnes, avec un moteur semi-diesel et un moteur électrique, réservé au transport de colis express
- Tractor routier de 15 tonnes, équipé d'un moteur diesel et d'un moteur électrique, pour le transport de conteneurs maritimes
- Fourgonnette réfrigérée de 8 tonnes, avec un moteur diesel et un moteur électrique, pour le transport de médicaments sensibles
- Camion-grue de 18 tonnes, équipé d'un moteur semi-diesel et d'un moteur électrique, pour le transport de charges lourdes
- Véhicule de collecte de 10 tonnes, avec un moteur diesel et un moteur électrique, pour le transport de déchets ménagers
- Véhicule de livraison de 12 tonnes, avec un moteur semi-diesel et un moteur électrique, réservé au transport de colis express
- Tractor routier de 15 tonnes, équipé d'un moteur diesel et d'un moteur électrique, pour le transport de conteneurs maritimes
- Fourgonnette réfrigérée de 8 tonnes, avec un moteur diesel et un moteur électrique, pour le transport de médicaments sensibles
- Camion-grue de 18 tonnes, équipé d'un moteur semi-diesel et d'un moteur électrique, pour le transport de charges lourdes
- Véhicule de collecte de 10 tonnes, avec un moteur diesel et un moteur électrique, pour le transport de déchets ménagers
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
870442
D’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes
Autres
87044291
Neufs
87044299
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870442
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87044291
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87044291
2021:
87042291
➜
2022:
87044291