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Code SH 87059080 - Véhicules spéciaux divers
Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Véhicules pour nettoyage urbain (épandeurs, balayeuses, etc.)
- Véhicules pour services municipaux (voitures-ateliers, etc.)
- Véhicules pour services de télécommunications (voitures avec équipements de réparation de lignes, etc.)
- Véhicules pour services d'entretien des routes (déneigeuses, débroussailleuses, etc.)
- Véhicules pour services de santé (voitures radiologiques, etc.)
- Véhicules pour services de défense civile (voitures de recherche et de secours, etc.)
- Véhicules pour services municipaux (voitures-ateliers, etc.)
- Véhicules pour services de télécommunications (voitures avec équipements de réparation de lignes, etc.)
- Véhicules pour services d'entretien des routes (déneigeuses, débroussailleuses, etc.)
- Véhicules pour services de santé (voitures radiologiques, etc.)
- Véhicules pour services de défense civile (voitures de recherche et de secours, etc.)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8705
Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
870590
Autres
87059030
Voitures-pompes à béton
87059080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8705
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87059080
2016-01-20
Libya (LY)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2012-03-13
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0036/12
2016-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2016-02-09
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0264/12
2017-02-19
Zimbabwe (ZW)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0284/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2017-11-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2021-06-25
Belarus (BY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0765/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87059080
2011:
87059010
➜
2012:
87059080
2011:
87059090
➜
2012:
87059080