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Code SH 87079090 - Carrosseries de véhicules spéciaux
Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 87079010)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carrosserie de tracteur de 20 tonnes (longueur : 6m, largeur : 2,5m, hauteur : 3,2m) pour agriculture
- Carrosserie de bus pour 15 personnes, incluant le conducteur, destiné au transport public (longueur : 10m, largeur : 2,5m, hauteur : 3,5m)
- Carrosserie de semi-remorque pour le transport de marchandises weighing 24 tonnes, avec une superficie de chargement de 100m² (longueur : 13,5m, largeur : 2,5m, hauteur : 4m)
- Carrosserie de véhicule spécialisé pour la collecte des déchets, équipé d'un système de compression (longueur : 8m, largeur : 2,2m, hauteur : 2,8m)
- Carrosserie de porte-conteneur de 40 pieds pour le transport de marchandises de grandes quantités (longueur : 12,2m, largeur : 2,4m, hauteur : 2,6m)
- Carrosserie de rétroviseur pour la maintenance des voies ferrées, équipé d'un système d'escalier (longueur : 5m, largeur : 2,1m, hauteur : 2,4m)
- Carrosserie de bus pour 15 personnes, incluant le conducteur, destiné au transport public (longueur : 10m, largeur : 2,5m, hauteur : 3,5m)
- Carrosserie de semi-remorque pour le transport de marchandises weighing 24 tonnes, avec une superficie de chargement de 100m² (longueur : 13,5m, largeur : 2,5m, hauteur : 4m)
- Carrosserie de véhicule spécialisé pour la collecte des déchets, équipé d'un système de compression (longueur : 8m, largeur : 2,2m, hauteur : 2,8m)
- Carrosserie de porte-conteneur de 40 pieds pour le transport de marchandises de grandes quantités (longueur : 12,2m, largeur : 2,4m, hauteur : 2,6m)
- Carrosserie de rétroviseur pour la maintenance des voies ferrées, équipé d'un système d'escalier (longueur : 5m, largeur : 2,1m, hauteur : 2,4m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8707
Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
870790
Autres
87079010
Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
87079090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8707
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87079090